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Marques déposées par Albert SANTATO
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SIMVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMVAL
Albert SANTATO

Numéro de dépôt :
1511975
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
SENS
Date d'expiration :
27/11/1997
SIMVAL de Albert SANTATO

Présentation de la marque SIMVAL

Déposée le 27 novembre 1987 par Albert SANTATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENS), la marque française « SIMVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Albert SANTATO, domicilié(e) 3, rue du Bordeau, 89100 SAINT-DENIS-les-SENS. - France.

La marque SIMVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMVAL est expirée depuis le 27 novembre 1997.

Albert SANTATO a également déposé les autres marques suivantes : SIMVAL


Albert SANTATO - 3, rue du Bordeau, 89100 SAINT-DENIS-les-SENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Poignée et sangle (servant au transport des skis à la main) et ces dernières sont en matière plastique.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].